Mentions légales

1. Éditeur du site

• Raison socialeMOBITRACK
• Forme juridiqueSociété à responsabilité limitée (SARL)
• Capital social500 000,00 dirhams
• Siège socialN° 1, rue des Pléiades, 4^e étage, angle boulevard Abdelmoumen — Casablanca, Maroc
• Registre du commerceRC n° 322313 — Tribunal de commerce de Casablanca
  Immatriculée le 17 mars 2015
• ICE001690784000039
• Activité déclaréeProgrammeur, analyste, concepteur en informatique
• Emailcontact@mobitrack.ma
• Téléphone+212 664 43 50 90

2. Directeur de la publication

La publication du site est assurée par le représentant légal de la société MOBITRACK, joignable à l'adresse contact@mobitrack.ma.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• HébergeurVercel Inc.
• Adresse340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Pays d'hébergementÉtats-Unis
• Sitevercel.com

Le nom de domaine et la messagerie sont gérés par Genious Communication ; le site lui-même est servi par Vercel. Le détail des traitements et des transferts figure dans la politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, visuels, illustrations, logos, marque Mobitrack, code source, bases de données — est protégé par la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins et par la loi n° 17-97 relative à la protection de la propriété industrielle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon.

Les marques et logos des sociétés clientes affichés sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés à titre de référence, avec leur accord.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.

La création d'un lien vers ce site est libre, à condition qu'il ne porte pas atteinte à l'image de Mobitrack et qu'il n'induise pas en erreur sur l'origine du contenu. L'éditeur se réserve le droit d'en demander le retrait.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées via ce site, la finalité de chaque traitement, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits sont décrits en détail dans notre politique de confidentialité.

7. Disponibilité du site

L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité du site 24 h/24 et 7 j/7, sans pouvoir la garantir. L'accès peut être interrompu, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure.

Les informations publiées sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement de tarif ou de performance. Seul un devis signé engage l'éditeur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux de Casablanca, sauf disposition légale impérative contraire.